Mentions légales & Impressum – Maison Applique

Informations légales conformément au § 5 TMG

(Telemediengesetz – Allemagne)

Nom commercial : Maison Applique
Activité : Vente en ligne de luminaires et appliques murales design
Forme juridique : LTD
Zone d’activité : France et Union européenne

📍 Siège social

EXCELCORE LTD
71-75 Shelton Street, London, Greater London, United Kingdom, WC2H 9JQ

Contact

Email : contact@maison-applique.com
Numéro de téléphone : +1 307 393 8370

Responsable du contenu

(§ 55 Abs. 2 MStV – Allemagne)

Adel Idjeraoui
Représentant légal
France

Informations TVA – Union européenne

La TVA est appliquée conformément à la réglementation en vigueur dans l’Union européenne.
Le numéro de TVA intracommunautaire est communiqué sur les documents de facturation lorsque requis.

Responsabilité du contenu

Les contenus de ce site ont été élaborés avec le plus grand soin.
Toutefois, Maison Applique ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations publiées.

Conformément à l’article 7, paragraphe 1 du TMG, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales.
Conformément aux articles 8 à 10 du TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni de rechercher activement des circonstances indiquant une activité illégale.

Responsabilité des liens

Notre site contient des liens vers des sites externes de tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.
Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

Le fournisseur ou l’exploitant respectif des pages liées est seul responsable de leur contenu.

Droits d’auteur

Les contenus et œuvres publiés sur ce site par Maison Applique sont soumis au droit d’auteur.
Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessite l’autorisation écrite préalable de l’auteur ou du créateur concerné.

Règlement en ligne des litiges (ODR / RLL)

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges :
🔗 https://ec.europa.eu/consumers/odr

Maison Applique n’est ni tenue ni disposée à participer à une procédure de règlement des litiges devant une instance de médiation des consommateurs.

Droit applicable

Les présentes mentions légales et l’ensemble des relations juridiques entre l’utilisateur et Maison Applique sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables dans le pays de résidence du client.

🇩🇪 Impressum (Deutsch)

Angaben gemäß § 5 TMG

Markenname: Maison Applique
Tätigkeit: Online-Verkauf von Design-Wandleuchten
Rechtsform: LTD

Gesellschaft:
EXCELCORE LTD
71-75 Shelton Street, London, Greater London, United Kingdom, WC2H 9JQ

Email : contact@maison-applique.com
Numéro de téléphone : +1 307 393 8370

Verantwortlich für den Inhalt nach § 55 Abs. 2 MStV:
Adel Idjeraoui – Frankreich

Hosting-Anbieter:
Shopify Inc., Ottawa, Kanada

Maison Applique
Appliques murales design – élégance, transparence et conformité européenne.